EDITEUR

Agrican
Centre François Baclesse
3 Avenue du général Harris
BP 5026
14076 Caen cedex 5


RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Pierre LEBAILLY


HÉBERGEUR

SAS OVH
2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 ROUBAIX
Tél: 09 72 10 10 07
https://www.ovh.com/

Capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.


CONCEPTION

Aloha Communication https://www.aloha-com.fr/


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Conformément au code de la Propriété intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.
Toute information concernant notre société, de quelque nature que ce soit, se trouvant sur le réseau Internet, en dehors de notre site, aura été transmise sans notre autorisation et contrôle et ne saurait donc engager notre responsabilité. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.


LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.


COOKIES

Lors de la consultation du Site, des Cookies techniques sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette permettant une facilité d’accès aux services proposés.
En aucun cas, les cookies de ce site ne pourront servir à collecter des données personnelles.
Un Cookie technique est une information déposée sur votre appareil de navigation par le serveur du Site visité. Certaines parties du Site peuvent ainsi ne pas être fonctionnelles sans ses cookies techniques. La navigation sur le site web implique que vous les acceptez.
Vous êtes informé de l’utilisation de cookies nécessaires via le bandeau Pop up qui se trouve sur la partie supérieure de notre site internet.
 
Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur.
Plus d’informations sur https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs et https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.


Gestion des données personnelles

Vos données personnelles ne figurent que dans la page « nous contacter » si vous remplissez le formulaire et ne seront utilisées que pour répondre aux questions que vous nous adresserez.
Nous ne transmettons vos coordonnées à personne. Nous n’identifions pas les utilisateurs par leur activité de navigation, mais l’activité de navigation est analysée de manière anonyme et globalement uniquement à des fins statistiques.


Propriété intellectuelle et contrefaçons

Agrican détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute utilisation ou reproduction doit être soumise à acceptation. Les photos utilisées sur le site http://www.agrican.fr n’ont pas de valeur contractuelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

CONTACTEZ-NOUS
Numero Vert Agrican Web

Du lundi au vendredi, de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h