EDITEUR
Agrican
Centre François Baclesse
3 Avenue du général Harris
BP 5026
14076 Caen cedex 5
RESPONSABLE DE LA PUBLICATION
Pierre LEBAILLY
HÉBERGEUR
SAS OVH
2 rue Kellermann - BP 80157 - 59100 ROUBAIX
Tél: 09 72 10 10 07
https://www.ovh.com/
Capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045.
CONCEPTION
Aloha Communication https://www.aloha-com.fr/
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Conformément au code de la Propriété intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d'auteur, la reproduction partielle ou totale d'images ou d'illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l'éditeur ou de tout ayant-droit.
Toute information concernant notre société, de quelque nature que ce soit, se trouvant sur le réseau Internet, en dehors de notre site, aura été transmise sans notre autorisation et contrôle et ne saurait donc engager notre responsabilité. Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNÉES
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
COOKIES
Lors de la consultation d’un site web édité par Agrican, des informations sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « Cookies » déposés dans le navigateur de votre terminal (ordinateur, tablette ou téléphone mobile).
Le cookie ne vous identifie pas personnellement, mais uniquement le navigateur de votre terminal. Certains cookies nécessitent votre consentement préalable avant d’être installés sur votre terminal.
Les cookies obligatoires
Il s’agit des cookies (techniques) exclusivement déposés par l’éditeur du site. Ils sont indispensables à la navigation sur le site. Ces cookies ne peuvent pas être désactivés ou paramétrés sous peine de ne plus pouvoir accéder au site, aux services du site et/ou d’en altérer l’affichage. Ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités du site et de sécuriser votre connexion. Ainsi le dépôt de ces cookies ne requiert pas votre consentement préalable. Leur durée de vie ne dépasse généralement pas la durée de la session. Vous êtes informé de l’utilisation de cookies technique via Pop-up Axeptio.
Les cookies fonctionnels
Il s’agit des cookies statistiques anonymes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant du site pour permettre à son éditeur d’administrer et d’améliorer le dit site.
Il permet d’adapter la présentation du site aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) lors de vos visites sur le site, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte.
Le site Agrican utilise l’outil d’analyse d'audiance Google Analytics, conforme aux spécifications du RGPD. L’outil Google Analytics peut déposer plusieurs cookies d’une durée de vie allant du temps de session ou de quelques dizaines de minutes à 11 mois.
Vous avez la possibilité de désactiver les Cookies depuis les paramètres de votre navigateur.
Plus d’informations sur https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs et https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.
Gestion des données personnelles
Vos données personnelles ne figurent que dans la page « nous contacter » si vous remplissez le formulaire et ne seront utilisées que pour répondre aux questions que vous nous adresserez.
Nous ne transmettons vos coordonnées à personne. Nous n’identifions pas les utilisateurs par leur activité de navigation, mais l’activité de navigation est analysée de manière anonyme et globalement uniquement à des fins statistiques.
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Agrican détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute utilisation ou reproduction doit être soumise à acceptation. Les photos utilisées sur le site http://www.agrican.fr n’ont pas de valeur contractuelle.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
